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Aliment

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GBPH Restauration collective

Toute substance simple ou composée, traitée, partiellement traitée ou brute, destinée à alimenter directement des animaux destinés à la consommation.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

24. "denrées alimentaires" ou "aliments",

les denrées alimentaires ou les aliments au sens de l’article 2 du règlement (CE) no 178/2002;^[1]

2. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.

«aliment»

Aliment ou boisson destiné à la consommation humaine. S’entend notamment de leurs ingrédients qui sont destinés à la consommation humaine et des produits qui sont désignés comme aliments dans les règlements, à l’exclusion toutefois de ce qui suit :

• a) le lait et les produits du lait, au sens de l’article 1 de la Loi sur le lait, sauf s’ils sont utilisés comme ingrédients dans des aliments ou sauf dans les circonstances et aux fins que précisent les règlements;
• b) l’alcool au sens de l’article 1 de la Loi sur les permis d’alcool;
• c) tout produit que les règlements précisent comme n’étant pas inclus dans la présente définition. («food»)

Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :

" Aliments " :

les denrées, boissons ou produits destinés à l'alimentation humaine définis au premier alinéa de l'article 1er.

Aliment

Toute substance, qu'elle soit traitée, semi-traitée ou crue, qui est destinée à l'alimentation humaine. Cela comprend les boissons, les gommes à mâcher et toute substance qui a été utilisée afin de fabriquer, de préparer ou de traiter les «aliments». Le terme exclut les produits cosmétiques, le tabac et les substances utilisées uniquement sous forme de drogue.

« Comprend notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l’être humain. Inclut la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit. »

nourriture ou aliment

désigne toute substance crue, cuite ou transformée et comprend entre autres la glace, les boissons ou les ingrédients utilisés ou destinés en tout ou en partie à la consommation humaine. (food)"^[2][3]

«aliment»

Notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l’être humain, la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit.

aliments

pourrait s'entendre de tout produit, y compris un produit agricole ou aquatique, soit transformé, semi-transformé ou à l'état cru, qui, lorsqu'il est utilisé selon les instructions ou les méthodes habituelles, est ingéré par l'être humain en vue de servir de nourriture, de nutrition ou d'hydratation ainsi que de satisfaire la faim ou la soif ou le désir d'un goût, d'une texture ou d'une saveur,

notamment :

• la boisson;
• la gomme à mâcher;
• tout ingrédient, additif alimentaire ou autre substance ajoutée ou utilisée dans la composition ou la préparation des aliments;
• un produit spécialement transformé ou préparé en vue de satisfaire aux besoins nutritionnels d'une personne ayant un état physique ou physiologique spécial en raison d'une maladie, d'un trouble ou d'une blessure ou d'une personne pour laquelle doit être obtenu un effet particulier au moyen d'une absorption contrôlée des aliments;
• tout produit désigné comme aliment par l'autorité administrative;

Sont exclus :

• les médicaments;
• le tabac;
• tout produit déclaré comme n'étant pas un aliment dans un règlement. (food)^[2][3]

Aliment

Le terme « aliment » englobe tout article fabriqué, vendu ou représenté comme destiné à être utilisé par l'être humain, la gomme à mâcher, et tout ingrédient pouvant être mélangé à un aliment à des fins diverses Loi sur les aliments et drogues, voir Définitions.

Aliment (Food)

Notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l'être humain, la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit. [2, LAD]

Aliment

Matière comestible qui fournit des éléments nutritifs aux animaux.

Aliment à usage diététique spécial (Food for Special Dietary Use)

Désigne un aliment qui a été spécialement transformé ou formulé pour satisfaire les besoins alimentaires particuliers d'une personne

• a) manifestant un état physique ou physiologique particulier suite à une maladie, une blessure ou un désordre fonctionnel, ou
• b) chez qui l'on cherche à obtenir un résultat particulier, y compris, sans s'y limiter, une perte de poids, grâce au contrôle de sa ration alimentaire. [B.24.001]

Aux fins du présent Code, on entend par:

"Aliment acide":

un aliment dont le pH naturel ne dépasse pas 4,6.

g) "aliments complets":

les mélanges d'aliments pour animaux qui, grâce à leur composition, suffisent à assurer la ration journalière;^[1]

Aliment complet

Résulte du mélange uniforme de différents ingrédients dont la formulation correspond à des besoins nutritifs particuliers. L'indice de conversion est accru et le contrôle des quantités consommées, amélioré. Un aliment complet peut comprendre, ou non, la composante fourragère de la ration.

g) "aliments complets pour animaux":

les produits définis à l'article 2, point c), de la directive 1999/29/CE du Conseil du 22 avril 1999 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux(14);^[1]

f) "aliments complémentaires":

les mélanges d'aliments dont la teneur en certaines substances est élevée et qui, en raison de leur composition, n'assurent la ration journalière que s'ils sont associés à d'autres aliments pour animaux;

2. Les définitions suivantes sont également applicables:

d) "aliments complémentaires des animaux":

les produits définis à l'article 2, point e), de la directive 79/373/CEE;^[1]

Aliments composés (Combination Foods)

Catégorie comprenant les aliments qui contiennent, comme ingrédients, des aliments appartenant à plus d'un groupe alimentaire ou appartenant à un ou plusieurs groupes alimentaires et mélangés avec des aliments provenant de la catégorie des autres aliments, tels que la pizza ou la lasagne. [B.01.500].

2. Les définitions suivantes sont également applicables:

c) "aliments composés pour animaux":

les produits définis à l'article 2, point b), de la directive 79/373/CEE;^[1]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

e) "aliments composés pour animaux":

des mélanges de matières premières des aliments pour animaux, comprenant ou non des additifs, destinés à l'alimentation des animaux par voie orale, sous la forme d'aliments complets ou complémentaires;^[1]

2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:

2.12 Aliment congelé:

produit dont toutes les parties sont maintenues à une température égale ou inférieure à -18°C.

2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:

2.6 a) Aliments cuisinés:

aliments cuits et gardés chauds ou réchauffés pour être servis au consommateur.

Lait de remplacement; aliment d'allaitement

Aliment qui se rapproche du lait entier frais; enrichi de vitamines, de minéraux et, quelquefois, d'antibiotiques. Utilisé comme source nutritive pour les jeunes animaux.

Aliment de gluten de blé

Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutés^[4]

Aliment de gluten de maïs ^[5]

Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l’ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide^[4]

Aliment de référence du même groupe alimentaire (Reference Food of the Same Food Group)

Aliment qui peut être substitué, dans l'alimentation, à l'aliment auquel il est comparé et qui appartient, selon le cas :

• a) au même groupe alimentaire que l'aliment auquel il est comparé, tel que le fromage comme aliment de référence pour le lait, ou le poulet comme aliment de référence pour le tofu;
• b) à la catégorie des autres aliments, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que les bretzels comme aliment de référence pour les croustilles;
• c) à la catégorie des aliments composés, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que la pizza comme aliment de référence pour la lasagne. [B.01.500]

Aliment de référence similaire (Similar Reference Food)

Aliment du même type que l'aliment auquel il est comparé et qui n'a pas été transformé, formulé, reformulé ou autrement modifié de manière à augmenter ou à diminuer la valeur énergétique ou la teneur en l'élément nutritif qui fait l'objet de la comparaison, tel que le lait entier comme aliment de référence similaire pour le lait partiellement écrémé, ou les biscuits aux brisures de chocolat ordinaires comme aliment de référence similaire pour les biscuits aux brisures de chocolat à teneur réduite en matières grasses. [B.01.500]

Produit dérivé (ou aliment dérivé) :

Produit alimentaire transformé qui provient d'un végétal, d'un animal ou d'un microorganisme génétiquement modifié. A titre d'exemples, une farine produite à partir d’un maïs transgénique, une huile extraite d’un canola transgénique.

Par «aliments destinés à des fins médicales spéciales» on entend

une catégorie de produits diététiques ou de régime spécialement transformés et formulés pour le traitement diététique de patients, présentés comme tels et ne pouvant être employés que sous surveillance médicale. Ils sont destinés à l'alimentation exclusive ou partielle de patients dont la capacité d'ingérer, de digérer, d'absorber ou de métaboliser les aliments ordinaires ou certains éléments qui y sont contenus se trouve limitée ou amoindrie, ou qui présentent d'autres besoins spéciaux, en éléments nutritifs déterminés médicalement et dont le traitement ne peut être assuré ni par simple modification du régime alimentaire normal, ni par d'autres aliments diététiques ou de régime, ni par la combinaison de ces deux méthodes.

Aux fins de la présente norme:

On entend par «aliments destinés à la restauration collective»

les aliments utilisés dans les restaurants, les cantines, les écoles, les hôpitaux et d'autres établissements qui offrent de la nourriture en vue de sa consommation immédiate.

2.1 Aliments diététiques ou de régime:

aliments expressément traités ou préparés pour répondre à des besoins diététiques correspondant à un état physique ou physiologique particulier et/ou à des maladies et troubles spécifiques et qui sont présentés comme tels. La composition de ces aliments doit être sensiblement différente de celle des aliments ordinaires de nature comparable, si ces derniers existent.

Les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium sont

des produits dont les propriétés diététiques particulières résultent de la réduction ou de la limitation de la teneur en sodium, ou de l'élimination de cet élément.

1.1 Les aliments diversifiés de l'enfance («Baby foods») sont des aliments destinés essentiellement à être employés pendant la période de sevrage normale du nourrisson et aussi pour l'adaptation progressive des nourrissons et des enfants en bas âge au régime alimentaire normal. Ils peuvent être présentés soit sous une forme prête à la consommation, soit sous une forme déshydratée en vue de leur reconstitution avec de l'eau uniquement. Ils ne comprennent pas les produits visés par la Norme Codex pour les préparations pour nourrissons (CODEX STAN 72-1981) ou par la Norme Codex pour les aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge (CODEX STAN 74-1981).

1.2 Les aliments diversifiés de l'enfance («Baby foods») présentés sous une forme prête à la consommation sont soumis à un traitement thermique avant ou après conditionnement en récipient hermétiquement fermé, et les aliments diversifiés de l'enfance («Baby Foods») déshydratés sont traités par des procédés physiques de manière à empêcher toute détérioration dans l'un et l'autre cas.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

7. "aliments en conserve pour animaux familiers",

les aliments pour animaux familiers ayant subi un traitement thermique et conditionnés en récipients hermétiquement clos;^[1]

Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:

Aliments et boissons destinés à la consommation immédiate: toute denrée ou boisson chaude ou froide qui demande un certain degré de préparation avant d'être consommée.

Aux fins du présent Code, on entend par:

2.5 "Aliments en conserve"

aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

DEFINITIONS

Aux fins du présent Code, on entend par:

2.4 Aliments en conserve

aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

2.12 Poisson, mollusques et crustacés en conserve

Aux fins du présent code, seules les définitions des principaux termes en rapport avec le secteur de la conserverie et utilisés dans la section 13 sont indiquées. On trouvera un ensemble de définitions dans le Code d’usages international recommandé en matériel d’hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits naturellement peu acides (CAC/RCP 23-1979)

Aliments en conserve

Aliments biologiquement stables en récipients fermés hermétiquement.

Outre les définitions établies à l'article 2 du règlement (CE) no 834/2007, aux fins du présent règlement, on entend par:

i) "aliments en conversion",

les aliments pour animaux produits au cours de la période de conversion à la production biologique, à l'exclusion de ceux récoltés au cours des 12 mois suivant le début de la conversion au sens de l'article 17, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 834/2007.^[1]

Les aliments «exempts de gluten» sont

des produits décrits comme suit:

• a) composés en totalité ou en partie de céréales comme le blé, le triticale, le seigle, l'orge ou l'avoine ou leurs éléments constitutifs, qui ont été rendus «exempts de gluten», ou
• b) dans lesquels tout ingrédient normalement présent renfermant du «gluten» a été remplacé par d'autres ingrédients ne contenant pas de «gluten»

Aliment fonctionnel (Functional food)

Aliment conventionnel qui a été modifié pour procurer un avantage sur le plan de la santé (bienfaits physiologiques ou réduction du risque de maladie chronique) au-delà de ses fonctions nutritionnelles. Comparer à : Nutraceutique.

Aliments fonctionnels

Aliment « semblable en apparence aux aliments conventionnels, il fait partie de l’alimentation normale et il procure des bienfaits physiologiques démontrés et/ou réduit le risque de maladie chronique au-delà de fonctions nutritionnelles. » (Santé Canada)

aliment fonctionnel

Produit alimentaire qui, au-delà des fonctions nutritionnelles de base, procure des bienfaits physiologiques, démontrant des effets bénéfiques spécifiques sur la santé, y compris la prévention et le traitement des maladies.

Aliments fonctionnels

Aliment ordinaire dont on a complété les composantes ou les ingrédients afin de leur procurer un certain avantage médical ou physiologique, autre qu'un effet purement nutritif.

Voir aussi nutraceutique.

Aliment fonctionnel :

Un aliment fonctionnel, semblable en apparence aux aliments conventionnels ou un aliment conventionnel, fait partie de l’alimentation normale et procure des bienfaits physiologiques démontrés et (ou) réduit le risque de maladie chronique au-delà des fonctions nutritionnelles de base. Ainsi, l’aliment fonctionnel a une « fonction » supplémentaire liée à la santé. D’après Santé Canada.

Aliments fonctionnels

Aliments qui, en plus d’être nutritifs, procurent différents bienfaits pour la santé. Ces aliments peuvent être plus ou moins communs. Ils peuvent fournir des quantités supplémentaires de nutriments essentiels ou d’autres composants biologiquement actifs, lesquels offrent des bienfaits pour la santé.

Aliment formulé

Combinaison de deux ou plusieurs ingrédients dont le mélange et la transformation répondent à des particularités.

aliment GM

Abréviation d'aliment génétiquement modifié. Aliment contenant une quantité supérieure à un taux minimum légal de matière première, obtenu à partir d'organismes génétiquement modifiés.

Aliments (génétiquement modifiés)

Aliments modifiés par manipulation génétique (type d'aliment nouveau) (Santé Canada)

Aliment GM :

Aliment fait en tout ou en partie d’OGM.

La Commission du Codex Alimentarius admet qu'il peut exister de légères divergences d'opinion dans l'interprétation de la loi concernant les animaux dont la consommation est autorisée ou interdite et la méthode d'abattage, selon les différentes écoles de pensée islamiques. C'est pourquoi une marge d'interprétation est laissée aux autorités compétentes des pays importateurs dans l'application des présentes directives générales. Toutefois, les certificats accordés par les autorités religieuses du pays exportateur devraient être acceptés en principe par le pays importateur, sauf lorsque ce dernier est en mesure de justifier d'autres conditions spécifiques.

2. DÉFINITION

a) 2.1 On entend par aliment Halal tout aliment autorisé par la Loi islamique, qui répond aux conditions ci-après :

• b) 2.1.1 il ne doit ni constituer ni contenir quoi que ce soit jugé illégal conformément à la Loi islamique;
• c) 2.1.2 il ne doit pas avoir été préparé, transformé, transporté ou entreposé à l'aide d'instruments ou d'installations non conformes à la Loi islamique;
• d) 2.1.3 au cours de sa préparation, de sa transformation, de son transport ou de son entreposage, il ne doit pas avoir été en contact direct avec des aliments ne répondant pas aux dispositions des sections 2.1.1 et 2.1.2 ci-dessus.

e) 2.2 Indépendamment de la section 2.1 ci-dessus :

• f) 2.2.1 un aliment Halal peut être préparé, transformé ou entreposé dans une section ou chaîne différente dans le même local servant à la préparation d'un aliment non Halal, pourvu que des mesures appropriées soient prises pour prévenir tout contact entre les deux;
• g) 2.2.2 un aliment Halal peut être préparé, transformé, transporté ou entreposé à l'aide d'installations qui ont déjà servi à la préparation, à la transformation, au transport ou à l'entreposage d'un aliment non Halal, pourvu que des techniques appropriées de nettoyage, conformes à la Loi islamique, aient été suivies.

Aux fins du présent code, les termes ci-dessous sont définis comme suit:

Aliment irradié:

Produit alimentaire soumis à des rayonnements ionisants conformément à la Norme générale Codex pour les aliments irradiés. Ces aliments sont soumis à toutes les normes Codex pertinentes, ainsi qu’aux codes et règlements du Codex applicables à la partie non irradiée.

Aliment irradié

Il existe divers types de radiations utilisées pour stériliser les aliments. Les rayons gamma sont généralement utilisés pour stériliser les aliments destinés aux animaux d’expérimentation. Le niveau d’énergie des radiations est ajusté de manière à détruire tous les microorganismes sans affecter la qualité des aliments

aliment longue conservation (loc.m.)

aliment pouvant être conservé plus longtemps que sa durée normale de conservation grâce à l’utilisation de procédés ou de traitements physico-chimiques particuliers

Aliment médicamenté

Tout aliment qui contient un médicament dont le but est de traiter ou de prévenir une maladie, d'améliorer l'indice de conversion ou de stimuler la croissance.

Aux fins de la présente directive, on entend par:

6) aliments médicamenteux:

tout mélange de médicament(s) vétérinaire(s) et d'aliment(s) préparé préalablement à sa mise sur le marché et destiné à être administré aux animaux sans transformation, en raison des propriétés curatives ou préventives ou des autres propriétés du médicament visées au point 2;^[1]

Aliment mélassé

Aliment commercial édulcoré avec de la mélasse pour en accroître l'appétibilité.

Aliment non normalisé (Unstandardized Food)

Désigne tout aliment pour lequel la présente partie ne prescrit pas de norme. [B.01.001]

Aliment nouveau (Novel food)

Selon la réglementation prise en application de la Loi sur les aliments et drogues, produit qui n’a jamais été utilisé comme un aliment, qui résulte d’un processus jamais utilisé pour les aliments ou qui a été modifié par manipulation génétique.

Aliments nouveaux

Produits qui n'ont jamais été utilisés comme un aliment; des aliments qui résultent d'un processus jamais utilisé pour les aliments; ou des aliments qui ont été modifiés par manipulation génétique. Cette dernière catégorie d'aliments a été décrite comme des aliments génétiquement modifiés. (Santé Canada)

«aliment nouveau»

Selon le cas :

• a) substance, y compris un micro-organisme, qui ne présente pas d'antécédents d'innocuité comme aliment;
• b) aliment qui a été fabriqué, préparé, conservé ou emballé au moyen d'un procédé qui :

• (i) n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment,
• (ii) fait subir à l'aliment un changement majeur;

• c) aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :

• (i) présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant,
• (ii) ne présente plus des caractères qui avaient été observés auparavant,
• (iii) présente un ou plusieurs caractères qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme. (novel food)''

Aliment nouveau

• a) Substance, incluant un microorganisme, qui n'a pas d'antécédents d'utilisation sécuritaire comme aliment.
• b) Aliment qui a été fabriqué, préparé, préservé ou emballé par un processus qui n'a pas été utilisé auparavant pour cet aliment, et à cause duquel l'aliment subit des modifications importantes.
• c) Aliment qui provient d'une plante, d'un animal ou d'un microorganisme qui a été modifié génétiquement.

Aliment nouveau :

Les aliments nouveaux sont définis comme des produits qui n'ont jamais été utilisés comme aliments, des aliments qui résultent d'un procédé qui n'a jamais été appliqué auparavant à un aliment ou encore, des aliments qui sont issus de la biotechnologie. Cette dernière catégorie d'aliments est connue également sous le nom d'aliments issus de la biotechnologie (souvent appelés aliments GM, mis au point par le génie génétique ou issus de la biotechnologie). D’après l’Agence canadienne d’inspection des aliments.

Aliment nouveau - (RAD, B.28.001)

substance, y compris un micro-organisme, qui ne présente pas d'antécédents d'innocuité comme aliment; aliment qui a été fabriqué, préparé, conservé ou emballé au moyen d'un procédé qui : n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment, fait subir à l'aliment un changement majeur; aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :

• 1) présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant,
• 2) ne présente plus des caractères qui avaient été observés auparavant,
• 3) présente un ou plusieurs caractères qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme.

Les aliments «pauvres en sodium» et «très pauvres en sodium» sont

des aliments conformes aux dispositions respectives concernant la teneur maximale en sodium énoncées aux sections 3.1.1 et 3.1.2 de la présente norme.

Aux fins du présent Code, on entend par:

2.19 "Aliments peu acides"

tout aliment, autre que les boissons alcooliques, dont chacun des constituants a une valeur de pH supérieure à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

DEFINITIONS

Aux fins du présent Code, on entend par:

2.15 Aliments peu acides

tout aliment, autre que les boissons alcooliques, dont chacun des constituants a une valeur de pH supérieure à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

aliment peu acide

aliment autre qu’une boisson alcoolisée, dont toute composante a un pH supérieur à 4,6 et dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,85. (low acid food)^[2][3]

Aliment peu acide :

aliment dont n'importe quel composant a un pH supérieur à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Aliment peu acide

Aliment dont n'importe quel composant a un pH supérieur à 4,6 et une activité de l'eau supérieure à 0,85.

Aux fins du présent Code, on entend par:

"Aliment peu acide acidifié"

un aliment qui a été traité de manière à lui donner un pH d'équilibre ne dépassant pas 4,6 après stérilisation.

Aliment peu acide acidifié:

aliment peu acide auquel un ou plusieurs produits ou aliments acides ont été ajoutés et qui a été traité de sorte que le pH à l'équilibre de tous ses composants soit d'au plus 4,6 à la fin du procédé thermique.

2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:

2.19 Aliments potentiellement dangereux :

aliments susceptibles de permettre une croissance rapide et progressive de microorganismes infectieux ou toxigènes.

aliments potentiellement dangereux

tout aliment consistant en tout ou en partie de lait ou de produits laitiers, d'oeufs, de viande, de volaille, de poisson, de fruits de mer (mollusques et crustacés comestibles) ou de tout autre ingrédient sous une forme susceptible de favoriser la croissance de microorganismes pathogènes ou la production de toxines. Les aliments ayant un Ph de 4,6 ou moins et ceux qui ont une activité de l'eau de 0,85 ou moins ne sont pas visés. (potential hazardous food)^[2]

6. Aux fins du présent Code, on entend par:

Aliments pour animaux:

Toute substance composée d’un ou plusieurs ingrédients, transformée, semi-transformée ou brute destinée à l’alimentation directe des animaux dont les produits sont destinés à la consommation humaine.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

25. "aliments pour animaux",

les aliments pour animaux au sens de l’article 3, point 4), du règlement (CE) no 178/2002;^[1]

j) "denrée alimentaire", "aliments pour animaux" et "mise sur le marché",

les définitions figurant dans le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires s'appliquent;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

9) "aliments pour animaux":

les aliments pour animaux tels que définis à l'article 3, point 4, du règlement (CE) n° 178/2002;^[1]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

a) "aliments pour animaux":

les produits d'origine végétale ou animale à l'état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, simples ou en mélanges, comprenant ou non des additifs, qui sont destinés à l'alimentation des animaux par voie orale;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4) "aliment pour animaux",

toute substance ou produit, y compris les additifs, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à l'alimentation des animaux par voie orale;^[1]

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

22. aliments pour animaux :

les produits d'origine végétale ou animale à l'état naturel, frais ou conservés et les dérivés de leur transformation industrielle ainsi que les substances organiques ou inorganiques, simples ou en mélanges, comprenant ou non des additifs qui sont destinés à l'alimentation animale par voie orale;

Aux fins du présent règlement, on entend par:

41. "aliments pour animaux familiers",

les aliments destinés aux animaux familiers contenant des matières de catégorie 3;^[1]

Aux fins du présent code, on entend par:

2.2 Aquaculture

Aliments pour les poissons

La nourriture-fourrage destinée à alimenter les poissons dans les établissements d’aquaculture, quelles qu’en soient la forme et la composition.

2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:

2.6 b) Aliments précuisinés:

aliments cuits, rapidement refroidis et conservés réfrigérés ou congelés.

2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:

2.3 Aliment réfrigéré:

produit dont toutes les parties sont maintenues à une température ne dépassant pas 4°C et qui ne sont pas entreposées pendant plus de cinq jours.

Transgénique, aliment :

Aliment fabriqué à partir de céréales, légumes, etc. dans lesquels on a introduit des gènes par génie génétique afin d’obtenir des caractéristiques nouvelles recherchées.

Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:

Aliments vendus sur la voie publique:

aliments et boissons prêts à la consommation, préparés et/ou vendus dans les rues et autres lieux publics.^[7]

Autres aliments (Other Foods)

Catégorie comprenant les aliments qui n'appartiennent à aucun des groupes alimentaires, notamment :

• a) les aliments contenant surtout des matières grasses, tels que le beurre, la margarine, l'huile ou le saindoux;
• b) les aliments contenant surtout des sucres, tels que les confitures, le miel, le sirop ou les confiseries;
• c) les grignotines, telles que les croustilles ou les bretzels;
• d) les boissons, telles que l'eau, le thé, le café ou les boissons gazeuses;
• e) les fines herbes, épices et condiments, tels que les marinades, la moutarde ou le ketchup. [B.01.500]