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Animal

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Animal

Les animaux des types suivants;

• • ongulés domestiques;
• • solipèdes domestiques;
• • oiseaux d’élevage, c’est-à-dire volaille;
• • lagomorphes;
• • gibier d’élevage;
• • gibier à plumes d’élevage, y compris les oiseaux coureurs;
• • gibier sauvage, c’est-à-dire mammifères et oiseaux sauvages chassés (y compris ceux vivant dans des endroits clos dans des conditions de liberté similaires à celles du gibier sauvage);
• • autres animaux spécifiés par l’autorité compétente.

13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire)^[1].

Animal

Les animaux des types suivants :

* ongulés domestiques;

* solipèdes domestiques;

* oiseaux d'élevage, c'est-à-dire volaille;

* lagomorphes;

* gibier d'élevage;

* gibier à plumes d'élevage, y compris les oiseaux coureurs;

* gibier sauvage, c'est-à-dire mammifères et oiseaux sauvages chassés (y compris ceux vivant dans des endroits clos dans des conditions de liberté similaires à celles du gibier sauvage);

* autres animaux spécifiés par l'autorité compétente.

Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre

Animal

désigne tout mammifère ou oiseau, ainsi que les abeilles.

Pour l'application du Code terrestre :

Animal

désigne tout mammifère ou oiseau, ainsi que les abeilles.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

5. "animal",

tout animal, vertébré ou invertébré;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

a) 'animaux':

les mammifères terrestres des espèces appartenant aux taxons des proboscidiens (Proboscidea) et des artiodactyles (Artiodactyla), et leurs hybrides;^[2]

a) "animaux et produits animaux"

les animaux vivants, y compris les poissons et les mollusques bivalves vivants, le sperme, les ovules, les embryons et les oeufs à couver, ainsi que les produits d'origine animale, y compris les produits de la pêche, tels qu'ils sont définis par le code zoosanitaire international et le code sanitaire international pour les animaux aquatiques de l'Office international des épizooties (OIE);^[2]

1. Aux fins du présent règlement, les définitions ci-après sont applicables:

e) animal:

tout animal, vertébré ou invertébré (y compris les poissons, les reptiles et les batraciens);^[2]

Aux fins du présent titre, on entend par:

"animal"

un bovin au sens de l'article 2, paragraphe 2, points b) et c), de la directive 64/432/CEE(17),^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

d) «animaux»:

tous les animaux élevés à des fins d'exploitation ou à des fins lucratives;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

9. «Animaux»

Les animaux appartenant à des espèces normalement nourries et détenues ou consommées par l'homme.^[2]

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :

11° animaux

• les animaux appartenant à des espèces normalement nourries et détenues ou consommées par l'homme;

2. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.

«animal »

Tout animal de la classe des mammifères ou des oiseaux, ainsi que tout autre animal qui, pour l’application de la présente loi, soit est précisé par règlement, soit fait partie d’une classe précisée par règlement.

« animal »

Est assimilée à l'animal toute partie d'animal. La présente définition exclut ce qui existe essentiellement sous forme de cellule unique sans l'organisation typique des tissus et des organes.

Animal (Animal)

Comprend les animaux utilisés comme aliments, mais ne comprend ni les animaux marins ni les animaux d'eau douce. [B.14.001]

Aux fins du Code aquatique :

Animaux aquatiques

désigne les poissons, mollusques et crustacés (y compris les œufs et les gamètes), quelqu'en soit le stade de développement, provenant d'établissements d'aquaculture ou capturés dans le milieu naturel, lorsqu'ils sont destinés à l'élevage, au repeuplement du milieu aquatique ou à la consommation humaine.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

9. "animal aquatique",

tout animal aquatique au sens de l’article 3, paragraphe 1, point e), de la directive 2006/88/CE;^[2]

1. Aux fins de la présente directive, on entend par:

e) "animal aquatique":

• i) tout poisson de la super-classe des Agnatha et des classes des Chondrichthyes et des Osteichthyes,
• ii) tout mollusque du phylum des Mollusca,
• iii) tout crustacé du subphylum des Crustacea;^[2]

Aux fins du Code aquatique :

Animaux aquatiques destinés à l'abattage/à la capture

désigne les animaux aquatiques destinés à être transportés ou conduits, dès leur arrivée dans le pays importateur et sous le contrôle de l'Autorité compétente intéressée responsable, à un local d'abattage ou tout autre établissement de transformation spécialisé dans la préparation de produits destinés à la consommation humaine.

1. Aux fins de la présente directive, on entend par:

k) "animal aquatique ornemental":

un animal aquatique détenu, élevé ou mis sur le marché à des fins exclusivement décoratives;^[2]

1. Aux fins de la présente directive, on entend par:

p) "animal aquatique sauvage":

un animal aquatique qui n'est pas un animal d'aquaculture.^[2]

1. Aux fins de la présente directive, on entend par:

b) "animal d'aquaculture":

tout animal aquatique, à tous ses stades de développement, y compris les œufs, le sperme, les gamètes, qui est élevé dans une ferme aquacole ou dans un parc à mollusques, ou qui est extrait du milieu sauvage afin d'être introduit dans une ferme aquacole ou un parc à mollusques;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

1) «animaux d'aquaculture»:

les poissons, crustacés, mollusques vivants provenant d'une exploitation, y compris ceux d'origine sauvage destinés à une exploitation;^[2]

Animaux marins et animaux d'eau douce (Marine and Fresh Water Animal)

Comprend

• a) le poisson,
• b) les mollusques et crustacés, et autres invertébrés marins,
• c) les mammifères marins, et
• d) les grenouilles. [B.21.002]

Pour l'application des présentes directives, on entend par :

animaux d'élevage:

tous animaux domestiques ou domestiqués, dont les animaux des espèces bovine (y compris le buffle et le bison), ovine, caprine, porcine, équine ainsi que les volailles et les abeilles élevés pour être utilisés comme aliments ou dans la production d'aliments. Les produits de la chasse ou de la pêche d’espèces sauvages sont exclus de cette définition.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

6. "animal d'élevage",

• a) tout animal détenu, engraissé ou élevé par les êtres humains et utilisé pour la production d’aliments, de laine, de fourrure, de plumes, de cuirs et de peaux ou de tout autre produit obtenu à partir des animaux ou à d’autres fins d’élevage;
• b) les équidés;^[2]

1. Aux fins du présent règlement, les définitions ci-après sont applicables:

f) animal d'élevage:

tout animal détenu, engraissé ou élevé par les êtres humains et utilisé pour la production d'aliments (y compris la viande, le lait et les oeufs), de laine, de fourrure, de plumes, de peaux ou de tout autre produit d'origine animale;^[2]

Animaux d’élevage issus de la biotechnologie :

Selon la définition de l’Agence canadienne d’inspection des aliments, les catégories animaux suivantes :

• Les animaux issus du génie génétique ou génétiquement modifiés dans lesquels du matériel génétique a été ajouté, enlevé, neutralisé ou modifié pour influer sur l’expression de leurs gènes et de leurs caractères génétiques ;
• Les clones d’animaux issus du transfert du noyau de cellules embryonnaires ou somatiques ;
• Les animaux chimériques dans lesquels on a transplanté des cellules provenant d’un autre animal ;
• Les hybrides interspécifiques obtenus par des méthodes in vitro ;
• Les animaux issus de techniques de culture in vitro, comme la maturation ou la manipulation d’embryons.

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

8. animal d'origine garantie :

• - une volaille provenant d'une exploitation de volailles dans laquelle elle a été enfermée ou confinée pendant les 10 jours qui précèdent le rassemblement;
• - oiseau ayant été enfermé ou confiné pendant les 10 jours qui précèdent le rassemblement;

Aux fins de la présente directive, on entend par:

a) "animal d'une espèce sensible",

tout animal domestique ou sauvage de l'ordre des artiodactyles, qui regroupe les ruminants, les porcins et les camélidés;::

Pour certaines mesures spécifiques, notamment en application de l'article 1, paragraphe 2, l'article 15 et l'article 85, paragraphe 2, d'autres animaux, appartenant par exemple à l'ordre des rongeurs ou des proboscidiens, peuvent être considérés comme sensibles à la fièvre aphteuse au regard des connaissances scientifiques.^[2]

Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :

Animal de boucherie

désigne tout animal destiné à être abattu à bref délai, sous le contrôle de l'Autorité vétérinaire compétente.

Pour l'application du Code terrestre :

Animal de boucherie

désigne tout animal destiné à être abattu à bref délai, sous le contrôle de l'Autorité vétérinaire compétente.

Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

3° Jeune animal de boucherie

ovin, caprin ou cervidé, quel que soit son sexe, destiné à être abattu avant l'âge de 12 mois;

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) "animaux de compagnie":

les animaux des espèces figurant à l'annexe I accompagnant leur propriétaire ou une personne physique qui en assume la responsabilité pour le compte du propriétaire au cours de leur mouvement et qui ne sont pas destinés à faire l'objet d'une vente ou d'un transfert de propriété;^[2]

Animaux de laboratoire d’élevage

Animaux élevés spécifiquement pour des fins scientifiques.

Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.

Animal de référence

Tout animal dont le statut infectieux peut être défini en termes non équivoques ; peut inclure des animaux malades, infectés, vaccinés, immunisés ou nêayant jamais été en contact avec l'agent.

Animaux de réforme

– Animaux ou oiseaux écartés du troupeau ou de la bande parce qu’ils ne sont plus productifs ou ne peuvent pas servir à la reproduction.

Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :

Animal de reproduction ou d'élevage

désigne tout animal, domestiqué ou élevé en captivité, qui n'est pas destiné à être abattu dans un bref délai.

Pour l'application du Code terrestre :

Animal de reproduction ou d'élevage

désigne tout animal, domestiqué ou élevé en captivité, qui n'est pas destiné à être abattu dans un bref délai.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

8. "animal familier",

tout animal appartenant à une espèce généralement nourrie et détenue, mais non consommée, par les êtres humains dans un but autre que l’élevage;^[2]

1. Aux fins du présent règlement, les définitions ci-après sont applicables:

h) animal familier:

tout animal appartenant à une espèce généralement nourrie et détenue, mais non consommée, par les êtres humains dans un but autre que l'élevage;^[2]

animal fondateur

Organisme qui porte un transgène dans sa lignée germinale et qui peut être utilisé dans les accouplements pour établir une lignée transgénique pure. Organisme utilisé comme reproducteur pour des animaux transgéniques.

Aux fins de la présente directive, on entend par:

k) "cas de fièvre aphteuse" ou "animal infecté par la fièvre aphteuse",

tout animal d'une espèce sensible, ou sa carcasse, chez lequel la fièvre aphteuse a été constatée officiellement, compte tenu de la définition figurant à l'annexe I:

• - soit sur la base de symptômes cliniques ou de lésions post mortem constatés officiellement, ou
• - à la suite d'un test de laboratoire effectué conformément à l'annexe XIII;^[2]

Animaux marins et animaux d'eau douce (Marine and Fresh Water Animal)

Comprend

• a) le poisson,
• b) les mollusques et crustacés, et autres invertébrés marins,
• c) les mammifères marins, et
• d) les grenouilles. [B.21.002]

– Animal incapable de se lever ou de se tenir debout seul parce qu’il est faible ou blessé et qui est non ambulant avant l’abattage.

Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:

Animaux nuisibles:

animaux indésirables (insectes, rongeurs).

Outre les définitions figurant à l’article 1 er de la directive 2001/82/CE, à l’article 2 du règlement (CE) n°882/2004 et aux articles 2 et 3 du règlement (CE) n°178/2002, les défini­tions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:

b) «animaux producteurs d’aliments»:

les animaux élevés, détenus, abattus ou récoltés dans le but de produire des aliments.^[2]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

7. "animal sauvage",

tout animal qui n’est pas détenu par les êtres humains;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

x) "animal sauvage",

un animal d'une espèce sensible vivant en dehors des exploitations au sens de l'article 2, point b) ou des lieux visés aux articles 15 et 16;^[2]

1. Aux fins du présent règlement, les définitions ci-après sont applicables:

g) animal sauvage:

tout animal qui n'est pas détenu par les êtres humains;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

j) "animal suspect d'être contaminé",

tout animal d'une espèce sensible pouvant, d'après les informations épidémiologiques recueillies, avoir été exposé directement ou indirectement au virus aphteux;^[2]

Aux fins de la présente directive, on entend par:

i) "animal suspect d'être infecté",

tout animal d'une espèce sensible présentant des symptômes cliniques, des lésions post mortem ou des réactions aux tests de laboratoire laissant valablement suspecter la présence de fièvre aphteuse;^[2]

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

h) "animal suspect d'infection par une EST":

les animaux vivants, abattus ou morts qui présentent ou qui ont présenté des troubles neurologiques ou comportementaux ou une détérioration progressive de l'état général liée à une atteinte du système nerveux central et pour lesquels les informations recueillies sur la base d'un examen clinique, de la réponse à un traitement, d'un examen post mortem ou d'une analyse de laboratoire ante ou post mortem ne permettent pas d'établir un autre diagnostic. Sont réputés suspects d'infection par l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), les bovins qui ont donné un résultat positif à un test rapide spécifique à l'ESB;^[2]

Au sens du présent règlement, on entend par:

14) "animaux trouvés morts":

des animaux qui ont été tués (par euthanasie, avec ou sans diagnostic bien défini) ou qui sont morts (y compris les animaux mort-nés et non nés) dans une exploitation, dans un local ou durant le transport, mais qui n'ont pas été abattus pour la consommation humaine;^[2]

Aux fins du présent accord, on entend par:

a) «animaux vivants» et «produits animaux»,

les animaux vivants et produits animaux, y compris les poissons et produits de la pêche, énumérés à l'annexe I;^[2]