Ressources-QHSE:Avertissements généraux

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Avertissement

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Les définitions proposées par Ressources-QHSE sont intégralement et textuellement reprises de textes législatifs ou de normes publiques ou privées, sans aucune forme d'interprétation ni de correction dans un souci de respect constant des lois sur le copyright et la propriété intellectuelle, c'est à dire en citant leur source et - dans la mesure du possible - en fournissant un hyperlien vers le document d'origine lorsque celui-ci est librement accessible sur la toile.

Les définitions proposées pour chaque terme sont classées par ordre décroissant en fonction de leur champ d'application (de l'international au privé) et ensuite par ancienneté croissante (la plus récente d'abord).

Certaines définitions comportent - à l'origine - un certain nombre de fautes d'orthographe ou de traduction. Lors de la création des articles contenus sur Ressources-QHSE, nous avons apporté le plus grand soin à NE PAS LES CORRIGER. Merci par conséquent aux rédacteurs de ce site de ne corriger que les fautes d'orthographes éventuelles comprises à l'extérieur des définitions citées et de respecter l'orthographe d'origine des définitions.

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