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Pour l'application du présent arrêté, il fallait entendre par :

a) Viande attendrie

toute pièce de viande visée en annexe, provenant du découpage et du désossage des carcasses d'animaux de boucherie de l'espèce bovine, soumise, à l'état réfrigéré, à l'action d'un attendrisseur mécanique autorisé. L'attendrissage de viandes ayant subi un traitement de congélation est interdit;

13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).

Viande crue

Viande crue, hachée ou séparée mécaniquement.

Aux fins du présent règlement on entend par:

c) "viande découpée":

la viande découpée en petits cubes, tranches ou autres portions individuelles, qui ne nécessitent pas de découpe ultérieure par un opérateur avant leur acquisition par le consommateur final et qui sont directement utilisables par ce dernier. Sont exclues de cette définition les viandes hachées et les chutes de parage;^[1]

Aux fins du présent règlement on entend par:

e) "viande découpée non préemballée":

la viande découpée exposée à la vente non préemballée dans un point de vente au consommateur final, ainsi que tout morceau de viande exposé à la vente non préemballé dans un point de vente au consommateur final, en vue de sa découpe à la demande du consommateur final;^[1]

Aux fins du présent règlement on entend par:

d) "viande découpée préemballée":

l’unité de vente destinée à être présentée en l’état au consommateur final ou à un établissement ayant pour activité exclusive le commerce de détail, constituée par une viande découpée et l’emballage dans lequel elle a été conditionnée avant sa présentation à la vente, que cet emballage la recouvre entièrement ou partiellement, mais de telle façon que le contenu ne puisse être modifié sans que l’emballage subisse une ouverture ou une modification;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) "viandes désossées de gros bovins mâles":

les produits relevant des codes 0201 30 00 9100 et 0201 30 00 9120 de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l’exportation établie par le règlement (CEE) no 3846/87 de la Commission [7];^[1]

Viande en muscle

viande achetée en muscle, généralement piècé, contrairement à la viande achetée hachée.

Pour l'application du Code terrestre :

Viandes fraîches

désigne les viandes qui n'ont été soumises à aucun traitement modifiant de façon irréversible leurs caractéristiques organoleptiques et physico-chimiques. Elles comprennent les viandes réfrigérées ou congelées, les viandes hachées et les viandes séparées mécaniquement.

Aux fins du présent règlement, on entend par:

b) "viandes fraîches"

les viandes fraîches définies au point 1.10 de l’annexe I du règlement (CE) no 853/2004;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1. VIANDES

1.10. «viandes fraîches» :

les viandes n'ayant subi aucun traitement de conservation autre que la réfrigération, la congélation ou la surgélation, y compris les viandes conditionnées sous vide ou sous atmosphère contrôlée;^[1]

3. Sont considérées comme fraîches

toutes les viandes n'ayant subi aucun traitement de nature à assurer leur conservation ; toutefois, les viandes traitées par le froid sont à considérer comme fraîches pour l'application de la présente directive.^[1]

2° viandes fraîches :

des viandes, y compris des viandes conditionnées sous vide ou en atmosphère contrôlée, n'ayant subi aucun traitement, autre que celui par le froid, de nature à assurer leur conservation;

Aux fins du présent arrêté, on entend par :

t) Viandes fraîches :

toutes les viandes n'ayant subi aucun traitement de nature à assurer leur conservation. Toutefois, les viandes traitées par le froid sont à considérer comme fraîches pour l'application du présent arrêté ;

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

8° viandes fraîches découpées

les viandes fraîches en morceaux plus petits qu'une carcasse entière dans le cas de volailles, de lapins, de gibier d'élevage à plumes et de petit gibier sauvage, ou en morceaux plus petits qu'une demi-carcasse dans le cas d'ovins, de caprins, de porcs, de gibier d'élevage biongulé et de gros gibier sauvage, ou en morceaux plus petits qu'une demi-carcasse découpée en un maximum de trois morceaux ou en quartiers dans le cas de bovins, de solipèdes et de carcasse de gibier d'un poids supérieur à 120 kg;

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

9° viandes fraîches désossées :

les viandes fraîches dont les os ont été enlevés partiellement ou totalement;

13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).

Viande hachée

Viande désossée réduite en fragments.

Aux fins du présent règlement on entend par:

a) "viande hachée":

toute viande réduite en fragments ou passée dans un hachoir à vis sans fin, qui relève de l’un des codes NC visés à l’article 12 du règlement (CE) no 1760/2000 et qui contient moins de 1 % de sel;^[1]

Aux fins de la présente décision, on entend par:

l) "viandes hachées":

les viandes désossées réduites en fragments et contenant moins de 1 % de sel;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1. VIANDES

1.13. «viandes hachées» :

les viandes désossées qui ont été soumises à une opération de hachage en fragment et contenant moins de 1 % de sel;^[1]

Aux fins de la présente directive:

2) on entend par:

a) «viandes hachées»:

des viandes qui ont été soumises à une opération de hachage en fragments ou à un passage dans un hachoir à vis sans fin;^[1]

10° viandes hachées

les viandes fraîches, à l'exception des viandes séparées mécaniquement, qui ont été soumises à une opération de hachage en fragments ou à un passage dans un hachoir à vis sans fin et auxquelles a été ajouté un maximum de 1 % de sel;

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

1° Viande hachée :

la viande fraîche moulue ou hachée, obtenue par la réduction mécanique de la viande des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, ou de solipédes, mélangées ou non entre elles et qui n'a subi aucun traitement ayant pour résultat la coagulation des protéines. La viande hachée peut être additionnée de sel et d'épices.

Article 4. § 1er. Lors de la mise dans le commerce, les denrées visées à l'article 1er peuvent seules et doivent être désignées comme suit :

1° la denrée visée à l'article 1er, sous 1° par la dénomination "hachis". En outre la dénomination sera toujours accompagnée de l'indication de l'espèce animale ou de l'indication dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale des espèces animales desquelles la chair musculaire et les graisses proviennent;

§ 2. Pour les denrées non-préemballées, les dénominations et les mentions supplémentaires, prévues au § 1er, doivent être indiquées d'une facon visible et bien lisible pour l'acheteur sur une pancarte à proximité de la denrée.

§ 3. Pour les denrées préemballées les mentions supplémentaires, relatives à l'espèce animale, prévues au § 1er peuvent être mentionnées dans la liste des ingrédients.

Viande hachée

100 % de viande, muscles seuls, à l’exclusion de tout abat et de toute adjonction de denrée alimentaire. Son taux de matière grasse varie de 5 à 20%.

2bis Par viande hachée

on entend la viande désossée, réduite en morceaux par hachage et contenant moins de 1 % de sel.^[2]

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

4° Viande hachée maigre :

la denrée visée sous 1°, obtenue exclusivement à partir de la chair musculaire des espèces bovine ou chevaline dont les tissus adipeux ont été préalablement éliminés. La viande hachée maigre peut être additionnée de sel et d'épices.

Article 4.

§ 1er. Lors de la mise dans le commerce, les denrées visées à l'article 1er peuvent seules et doivent être désignées comme suit :

4° la denrée visée à l'article 1er, sous 4°, par une des dénominations "steak haché", "bifteck haché" ou "filet américain".La dénomination doit être complétée par l'indication de l'espèce animale lorsque la denrée provient de viande chevaline;

§ 2. Pour les denrées non-préemballées, les dénominations et les mentions supplémentaires, prévues au § 1er, doivent être indiquées d'une facon visible et bien lisible pour l'acheteur sur une pancarte à proximité de la denrée.

§ 3. Pour les denrées préemballées les mentions supplémentaires, relatives à l'espèce animale, prévues au § 1er peuvent être mentionnées dans la liste des ingrédients.

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

5° Viande hachée maigre préparée :

la denrée visée sous 4°, à laquelle un ou plusieurs ingrédients subsidiaires visés à l'annexe sous 2 ont été ajoutés.

Article 4.

§ 1er. Lors de la mise dans le commerce, les denrées visées à l'article 1er peuvent seules et doivent être désignées comme suit :

5° la denrée visée à l'article 1er, sous 5°, par une des dénominations : "steak haché préparé" ou "bifteck haché préparé" ou "filet américain préparé". La dénomination doit être complétée par l'indication de l'espèce animale lorsque la denrée provient de viande chevaline.

§ 2. Pour les denrées non-préemballées, les dénominations et les mentions supplémentaires, prévues au § 1er, doivent être indiquées d'une facon visible et bien lisible pour l'acheteur sur une pancarte à proximité de la denrée.

§ 3. Pour les denrées préemballées les mentions supplémentaires, relatives à l'espèce animale, prévues au § 1er peuvent être mentionnées dans la liste des ingrédients.

Pour l'application du présent arrêté on entend par :

2° Viande hachée préparée :

la denrée visée sous 1°, à laquelle un ou plusieurs ingrédients subsidiaires visés à l'annexe sous 2 ont été ajoutés.

Article 4.

§ 1er. Lors de la mise dans le commerce, les denrées visées à l'article 1er peuvent seules et doivent être désignées comme suit :

2° la denrée visée à l'article 1er, sous 2°, par la dénomination "hachis préparé", "hamburger" ou toute autre dénomination se terminant par "...burger" accompagnée de l'indication de l'espèce animale ou de l'indication dans l'ordre décroissant de l'importance pondérale des viandes des espèces animales desquelles la chair musculaire et les graisses proviennent;;

§ 2. Pour les denrées non-préemballées, les dénominations et les mentions supplémentaires, prévues au § 1er, doivent être indiquées d'une facon visible et bien lisible pour l'acheteur sur une pancarte à proximité de la denrée.

§ 3. Pour les denrées préemballées les mentions supplémentaires, relatives à l'espèce animale, prévues au § 1er peuvent être mentionnées dans la liste des ingrédients.

13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).

Viande séparée mécaniquement (VSM)

Produit obtenu par enlèvement de la viande des os après désossage ou de la carcasse d’une volaille par des moyens mécaniques entraînant la perte ou la modification de la structure de la fibre musculaire.

Aux fins de la présente décision, on entend par:

k) "viandes séparées mécaniquement" ou "VSM":

le produit obtenu par enlèvement de la viande des os charnus après désossage ou bien des carcasses de volailles, à l’aide de moyens mécaniques entraînant la perte ou la modification de la structure fibreuse des muscles;^[1]

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1. VIANDES

1.14. «viandes séparées mécaniquement ou VSM» :

le produit obtenu par l'enlèvement de la viande des os couverts de chair après le désossage ou des carcasses de volailles, à l'aide de moyens mécaniques entraînant la destruction ou la modification de la structure fibreuse des muscles;^[1]

3° viandes séparées mécaniquement

viandes fraîches séparées mécaniquement des os charnus;

13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).

Viande travaillée

Produits issus du traitement de la viande crue ou du traitement ultérieur de ces produits qui, lorsqu’ils sont coupés, présentent une surface de coupe indiquant qu’ils ne possèdent plus les caractéristiques de la viande fraîche.